Inscription en ligne réservée aux membres du Club Fiscal

Au Conseil Régional de l'Ordre des Experts-Comptables - 51 rue Montgolfier - 69006 Lyon

Conférence animée par Hervé KRUGER et Nicolas SUSSAN, Experts-comptables et Commissaires aux Comptes

Thèmes abordés :

La jurisprudence fiscale récente fait ressortir un nombre important de zones de risques chez nos clients PME.

Cette conférence est l’occasion d’examiner, cycle d’audit par cycle d’audit, les principales décisions qui ont été rendues récemment et qui peuvent impacter nos dossiers.

A cette occasion, nous examinerons de nombreuses décisions inédites qui ont notamment tranché les questions suivantes :

- Quel est le sort fiscal de la cession de titres ne figurant pas au bilan ?

- Quelle est l’incidence d’un apport sous-évalué ?

- Que se passe-t-il quand on renonce à l’usufruit de titres ?

- Les redressements pour rémunération excessive : un risque disparu ?

- Peut-on enregistrer parmi les charges les honoraires d’audit de la maison mère ? Qu’en est-il pour les honoraires de réorganisation du capital de la société ?

Et de nombreuses autres décisions.