Chers utilisateurs du laser Holmium,

Nous avons le plaisir de vous convier à la journée du Club Holmium 2021 qui se déroulera le vendredi 24 septembre 2021 à l’Holiday Inn Paris Gare de Lyon Bastille. Nous accueillerons les participants et intervenants qui le souhaitent dès le jeudi 23 septembre autour d’un diner d’accueil. Vous serez, dans le cadre de votre participation, pris en charge sur la base de votre voyage aller-retour en première classe pour le train et en classe économique pour l'avion (avantage consenti : fonction du prix à la réservation), de votre hébergement du 23 septembre au soir à l’hôtel Holiday Inn ainsi que du dîner de cette même soirée (avantage consenti :180€ / nuit + 50€ pour le dîner) et du forfait réunion du lendemain incluant pauses cafés et déjeuner (avantage consenti :90€). Dans le respect des dispositions des articles L. 1453-3 et suivants du code de la santé publique, et dans le cadre de l’organisation du club annuel des utilisateurs de laser Holmium, manifestation à caractère professionnel et scientifique, EDAP TMS offre, aux professionnels de santé invités, une hospitalité raisonnable et strictement limitée à l’objectif principal de celle-ci. Ces avantages étant supérieurs aux seuils visés à l’article L. 1453-11 du CSP, EDAP TMS a obtenu de l’Autorité l’autorisation de conclure un contrat avec le Professionnel de Santé et s’engage à déclarer les conventions d’hospitalité individuelles signées par les professionnels de santé et accompagnées, lorsqu’applicable, d’une autorisation de cumul d’activité, par téléprocédure, sur le site IDAHE / Ethique Professionnels de Santé, au plus tard huit 8 jours ouvrables avant la date d’octroi, au Professionnel de Santé, du premier Avantage prévu par la convention. Conformément au décret 2013-414 du 21 mai 2013 relatif à la transparence des avantages accordés par les entreprises de la santé, et conformément à l’article 32-1 de la loi « Informatique et libertés », les avantages octroyés et stipulés dans la convention, dans le cadre de ce club, seront communiqués au Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM) et rendus publics sur notre site internet. En application de l'article R.4113-107 du code de la Santé Publique, vous serez tenu d'émarger la liste de participation à cette journée.